A. Résumé

Le Fonds est géré passivement et cherche à promouvoir les caractéristiques environnementales et sociales suivantes en répliquant la performance de l'indice MSCI USA Transition Aware Select Index, son Indice de référence : réduction de l’utilisation et de la pollution des ressources naturelles non renouvelables ; réduction des émissions de carbone ; réduction des controverses environnementales et sociales graves ; absence d’investissements directs dans des entreprises impliquées dans les armes controversées et la production et la distribution de tabac ainsi que dans des entreprises réputées avoir violé les dix principes du Pacte mondial des Nations unies.

Bien qu'il n’ait pas pour objectif l’investissement durable, le Fonds contiendra une proportion minimale d’investissements durables. BlackRock définit les investissements durables comme des investissements dans des émetteurs ou des titres qui contribuent à un objectif environnemental ou social, qui ne nuisent pas de manière significative à l'un de ces objectifs et dont les entreprises bénéficiaires appliquent des pratiques de bonne gouvernance. Dès lors qu'il investit dans un portefeuille d’actions constitué, dans la mesure du possible, des titres qui composent son Indice de référence, une partie des investissements du Fonds seront réputés durables.

Les investissements du Fonds qualifiés de durables seront effectués dans : (1) des activités réputées contribuer à un impact positif sur l'environnement et/ou la société ; ou (2) des sociétés qui se sont engagées à atteindre un ou plusieurs objectifs actifs de réduction des émissions de carbone approuvés par l'initiative Science Based Targets (SBTi).

À chaque rebalancement de l'indice, tous les investissements qualifiés de durables sont filtrés à l'aune de certains indicateurs environnementaux et sociaux minimums. Les investissements identifiés comme étant associés à des activités réputées avoir des incidences environnementales et sociales très négatives ne sont pas éligibles en tant qu'investissement durable.

La politique d'investissement du Fonds consiste à investir dans un portefeuille d’actions constitué, dans la mesure du possible, de titres composant l’Indice de référence de sorte qu'il présente des caractéristiques ESG similaires (comme décrit plus en détail à la Section D « Stratégie d'investissement » ci-dessous). En investissant dans les composants de son Indice de référence, la stratégie d'investissement du Fonds lui permet de se conformer aux exigences ESG dudit indice, telles que déterminées par son administrateur. Le Fonds prend en compte les principales incidences négatives sur les facteurs de durabilité en répliquant l'Indice de référence qui intègre certains critères ESG dans la sélection de ses composants.

Le Fonds cherche à investir dans un portefeuille composé, dans la mesure du possible, de titres faisant partie de l’Indice de référence. Il est prévu qu'au moins 80 % des actifs du Fonds soient investis soit dans des titres composant l'Indice de référence, soit dans des titres qui répondent aux critères de sélection ESG dudit indice. Le Fonds n'a actuellement pas vocation à consacrer plus de 0 % de ses actifs à des investissements durables dont l'objectif environnemental est aligné sur la Taxinomie de l'UE.

Le Fonds n'a actuellement pas vocation à investir dans des activités liées au gaz fossile et/ou à l'énergie nucléaire qui sont conformes à la Taxinomie de l'UE.

Le Fonds cherche à répliquer la performance de l'Indice de référence qui intègre, de par sa méthodologie, certains critères ESG dans la sélection de ses composants. BlackRock surveille l'adhésion du Fonds aux caractéristiques environnementales et sociales qu'il cherche à promouvoir. L’objectif du Fonds consiste à répliquer la performance de l’Indice de Référence. Les caractéristiques environnementales et/ou sociales du Fonds font partie intégrante de la méthodologie de l'Indice de référence et le Fonds est surveillé de manière à identifier, à chaque rebalancement, les investissements qui ne sont pas en phase avec ses engagements en matière de durabilité.

Les Gérants de portefeuille de BlackRock ont accès à la recherche, aux données, aux outils et aux analyses leur permettant d'intégrer des considérations ESG dans leur processus d'investissement. Les ensembles de données ESG proviennent de fournisseurs de données tiers et d'administrateurs d'indices, notamment MSCI, Sustainalytics, Refinitiv, S&P et Clarity AI. Les processus internes de BlackRock reposent sur la fourniture de données normalisées cohérentes et de grande qualité à destination des professionnels de l'investissement et dans un objectif de transparence et de reporting. Les données, y compris les données ESG, reçues à travers nos interfaces sont soumises à une série de contrôles de qualité et d'exhaustivité visant à garantir des données de haute qualité pour une utilisation en aval par les systèmes et applications de BlackRock tels qu'Aladdin.

BlackRock applique un processus de diligence raisonnable complet pour évaluer les offres des fournisseurs, avec des examens méthodologiques très ciblés et des évaluations de couverture basées sur la stratégie d'investissement durable du produit (et ses caractéristiques environnementales et sociales ou son objectif d'investissement durable). Notre processus comprend une analyse qualitative et quantitative pour évaluer l'adéquation des données fournies conformément aux normes réglementaires applicables.

L'investissement durable et la conception de la durabilité évoluent avec l'environnement des données. Il est compliqué, à ce stade, pour les acteurs du secteur, y compris pour les administrateurs d'indices, de s'en référer à une métrique spécifique ou un ensemble de métriques standardisées permettant d'obtenir une cartographie complète d'une entreprise ou d'un investissement. Les ensembles de données ESG changent et s'améliorent constamment à mesure que les normes en matière de publication d'informations, les cadres réglementaires et les pratiques du secteur évoluent. Dans certaines circonstances, les données peuvent être indisponibles, incomplètes ou inexactes. Malgré des efforts raisonnables, les informations ne sont pas toujours disponibles, auquel cas une évaluation sera faite par l'administrateur de l'indice sur la base de sa connaissance de l'investissement ou du secteur. Dans certains cas, les données peuvent refléter des actions que les émetteurs peuvent avoir prises seulement après coup, et ne reflètent pas tous les cas potentiels de préjudice important.

Le Gestionnaire d'investissement procède à une diligence raisonnable à l'égard des administrateurs d'indices et participe à l'élaboration et à l'actualisation des méthodologies qui leur sont appliquées, y compris à l'évaluation des critères de bonne gouvernance définis dans le cadre de la réglementation SFDR, qui portent sur des structures de gestion saines, les relations avec les employés, la rémunération du personnel et la conformité fiscale au niveau des sociétés faisant l'objet d'investissements.

La stratégie d'investissement du Fonds ne commande pas que le Gestionnaire d'investissement s'engage directement auprès des entreprises/émetteurs qui composent l'Indice de référence. Le Gestionnaire d'investissement s'engagera directement auprès des administrateurs d'indices et des fournisseurs de données afin d'assurer une meilleure analyse et une stabilité des métriques ESG. Nous nous engageons aux côtés des entreprises dans lesquelles nous investissons les actifs de nos clients à différents niveaux. L'engagement des équipes d'investissement aux côtés d'une société en portefeuille peut prendre plusieurs formes, mais il consiste généralement à entretenir un dialogue régulier et continu avec les dirigeants ou les administrateurs dans le but de promouvoir une saine gouvernance et des pratiques commerciales durables axées sur les questions ESG et les principaux indicateurs négatifs identifiés, ainsi que de jauger dans quelle mesure le management de la société se montre efficace dans la résolution des problèmes ESG soulevés. L'engagement permet également à l'équipe de gestion de portefeuille de fournir un retour d'information sur les pratiques des entreprises et les informations qu'elles publient.

L'Indice de référence désigné sert à déterminer si ce Fonds est aligné sur les caractéristiques environnementales et/ou sociales qu’il promeut.

B. Sans objectif d’investissement durable

Le Fonds promeut des caractéristiques environnementales ou sociales, mais n’a pas pour objectif l’investissement durable.

Bien qu'il n’ait pas pour objectif l’investissement durable, le Fonds contiendra une proportion minimale d’investissements durables. Dès lors qu'il investit dans un portefeuille d’actions constitué, dans la mesure du possible, des titres qui composent son Indice de référence, une partie des investissements du Fonds seront réputés durables.

Les investissements du Fonds qualifiés de durables seront effectués dans : (1) des activités réputées contribuer à un impact positif sur l'environnement et/ou la société ; ou (2) des sociétés qui se sont engagées à atteindre un ou plusieurs objectifs actifs de réduction des émissions de carbone approuvés par l'initiative Science Based Targets (SBTi).

À chaque rebalancement de l'indice, tous les investissements qualifiés d'investissements durables sont examinés par l'administrateur de l'indice à l'aune de certains indicateurs environnementaux et sociaux minimums.

Dans le cadre des critères de sélection appliqués par l'administrateur de l'indice, les entreprises sont évaluées à l'aune de leur participation à des activités qui sont réputées avoir des incidences environnementales et sociales très négatives. Les entreprises que l'administrateur de l'indice estime impliquées dans des activités ayant des incidences environnementales et sociales très négatives ne sont pas éligibles en tant qu'investissement durable.

Les indicateurs obligatoires d'incidences négatives sur les facteurs de durabilité (tels que définis dans les normes techniques réglementaires (RTS) associées au Règlement SFDR) sont pris en compte à chaque rebalancement de l'indice à travers l'évaluation des investissements du Fonds qualifiés de durables.

Selon les critères de sélection appliqués par l'administrateur de l'indice, les investissements dans les émetteurs suivants ne sont pas considérés comme des investissements durables : (1) les sociétés tirant un pourcentage minimum de leurs revenus (déterminé par l'administrateur de l'indice) du charbon thermique, lequel présente une forte intensité carbone et contribue sensiblement aux émissions de gaz à effet de serre (selon les indicateurs mesurant les émissions de GES) ; (2) les sociétés auxquelles MSCI a alloué un score de controverse ESG égal ou inférieur à 1 et qui sont réputées être impliquées dans de graves ou très graves controverses ESG (notamment en ce qui concerne les émissions de gaz à effet de serre, la biodiversité, l'eau, les déchets et les questions sociales et relatives aux employés) ; et (3) les sociétés qui affichent une note ESG accordée par MSCI égale ou inférieure à B et sont considérées comme étant à la traîne par rapport à leurs pairs en raison de leur forte exposition et de leur incapacité à gérer les risques ESG importants (notamment en ce qui concerne les émissions de gaz à effet de serre, la biodiversité, l'eau, les déchets, l'écart salarial non ajusté entre les hommes et les femmes et la diversité au sein du conseil d'administration).

L’Indice de référence exclut également : (1) les sociétés auxquelles MSCI a alloué un indicateur de controverse ESG « rouge » (représenté par un drapeau de cette couleur), c'est-à-dire réputées ne pas respecter les normes internationales et/ou nationales (selon des indicateurs portant sur les violations des principes du Pacte mondial des Nations Unies et des Principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales) ; et (2) les entreprises considérées comme ayant un quelconque lien avec des armes controversées (selon des indicateurs faisant apparaître de tels liens).

C. Caractéristiques environnementales ou sociales du produit financier

Le Fonds entend promouvoir des caractéristiques environnementales ayant trait à la réduction de l’utilisation et de la pollution des ressources naturelles non renouvelables en excluant les investissements directs dans des émetteurs qui sont notamment engagés dans le charbon thermique et le pétrole et le gaz non conventionnels, conformément à l’Indice de référence du Fonds, à savoir le MSCI USA Transition Aware Select Index. Le Fonds vise à promouvoir des caractéristiques environnementales ayant trait à la réduction des émissions de carbone en incluant des investissements directs dans des entreprises qui satisfont à l’un quelconque des critères d’inclusion suivants :
(i) les sociétés qui se sont engagées à atteindre un ou plusieurs objectifs actifs de réduction des émissions de carbone approuvés par l'initiative Science Based Targets (SBTi). Le SBTi entend proposer aux entreprises et aux institutions financières un processus clairement défini en vue de réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) et ainsi contribuer à prévenir les impacts les plus désastreux du changement climatique et à favoriser une croissance commerciale à l’épreuve du futur. (ii) sont sélectionnées les sociétés qui génèrent des revenus verts dans des proportions satisfaisant au seuil fixé par le fournisseur d’indices. On entend par revenus verts les revenus cumulés, en pourcentage, qu'une société tire d'activités (ou d'activités connexes) liées à un ensemble de thèmes ayant un impact sur l'environnement, y compris, mais sans s'y limiter, les énergies alternatives, l'efficacité énergétique et la construction écologique, tels que définis par le fournisseur d’indices. (iii) les sociétés de chaque secteur GICS ayant également publié des objectifs de réduction des émissions sont classées en fonction de l'intensité de leurs émissions de gaz à effet de serre. En partant de l'intensité d'émission la plus faible, les sociétés sont sélectionnées jusqu'à ce que la couverture du secteur cible par la capitalisation boursière ajustée du flottant cumulé soit atteinte, comme déterminé par le fournisseur d’indices.

Le Fonds promeut également les caractéristiques environnementales liées à la réduction des controverses environnementales très graves en excluant les émetteurs auxquels MSCI a attribué un indicateur de controverse ESG « rouge » (sur la base d’un score de controverse ESG MSCI de zéro) en rapport avec des questions environnementales telles que la biodiversité et l’utilisation des terres, l’énergie et le changement climatique, le stress hydrique, les émissions toxiques et la gestion des déchets. Le score de controverse ESG de MSCI mesure l’implication (ou l’implication présumée) d’un émetteur dans de graves controverses à l’aune d’une évaluation par le fournisseur de données ESG de ses activités, produits et/ou services considérés comme ayant une incidence ESG négative.

Le Fonds entend en outre promouvoir des caractéristiques sociales ayant trait aux éléments suivants :
(i) Réduction de la disponibilité des armes en excluant les investissements directs dans des entreprises impliquées dans les armes controversées ;
(ii) Amélioration de la santé et du bien-être en excluant les investissements directs dans des entreprises impliquées dans la production et la distribution de tabac ; et
(iii) Promotion des droits de l’homme, des normes du travail, de l’environnement et de la lutte contre la corruption en excluant les investissements directs dans des entreprises réputées avoir violé les dix principes du Pacte mondial des Nations unies, conformément à l’Indice de référence du Fonds.

Le Fonds promeut également des caractéristiques sociales liées à la réduction des controverses sociales très graves en excluant les émetteurs auxquels MSCI a attribué un indicateur de controverse ESG « rouge » (sur la base d’un score de controverse ESG MSCI de zéro) en rapport avec des questions sociales telles que les droits de l’homme, les relations entre la direction et les travailleurs, la discrimination et la diversité de la main-d’œuvre. L'« implication » au titre de chaque activité peut prendre la forme d'un revenu tiré de l'activité concernée supérieur à un pourcentage des revenus totaux, d'un seuil défini de revenus ou d'une exposition quelconque à l'activité, quel que soit le montant des revenus perçus. L’activité peut avoir trait à la production ou à la distribution, ou aux deux. De plus amples informations sur les exclusions appliquées en vue de promouvoir des caractéristiques environnementales et/ou sociales figurent dans la méthodologie appliquée par l'Indice de référence. Le Fonds consacre au moins 10 % de ses actifs à des « Investissements durables », en ligne avec l’Indice de référence du Fonds, qui contribuent aux objectifs énoncés ci-dessous et sont alignés sur les caractéristiques environnementales et/ou sociales qu'il promeut. Le Fonds entend promouvoir les caractéristiques environnementales et sociales en suivant son Indice de référence. La méthodologie de l’Indice de référence est conforme aux caractéristiques environnementales et sociales promues par le Fonds.

Veuillez vous reporter à la section L « Indice de référence désigné » pour une description détaillée de la méthodologie appliquée par l'Indice de référence.

D. Stratégie d'investissement

La politique d'investissement du Fonds consiste à investir dans un portefeuille d’actions constitué, dans la mesure du possible, de titres composant l’Indice de référence de sorte qu'il présente des caractéristiques ESG similaires. La méthodologie appliquée par l'Indice de référence est décrite plus haut (voir Section C « Caractéristiques environnementales ou sociales du Fonds »).

Le Fonds cherche à répliquer l'Indice de référence en détenant tous les titres qui le composent dans des proportions similaires à leur pondération au sein dudit indice lorsque cela est possible.

En investissant dans les composants de son Indice de référence, la stratégie d'investissement du Fonds lui permet de se conformer aux exigences ESG dudit indice, telles que déterminées par son administrateur. Le Fonds peut conserver dans son portefeuille un investissement devenu non conforme jusqu'à ce que celui-ci ne fasse plus partie de l'Indice de référence et que le Gestionnaire d'investissement estime qu'il est possible de liquider la position.

La stratégie est activée à chaque rebalancement du portefeuille du Fonds dans la foulée de celui de son Indice de référence.

La stratégie d'investissement du Fonds impose qu'il investisse dans un portefeuille d’actions constitué, dans la mesure du possible, de titres composant l’Indice de référence de sorte qu'il présente des caractéristiques ESG similaires.

Le Fonds peut conserver dans son portefeuille un investissement devenu non conforme aux exigences ESG de l'Indice de référence jusqu'à ce que celui-ci ne fasse plus partie dudit indice et/ou que le Gestionnaire d'investissement estime qu'il est possible de liquider la position.

Prise en compte des principales incidences négatives (PIN) sur les facteurs de durabilité

Le Fonds prend en compte les principales incidences négatives sur les facteurs de durabilité en répliquant l'Indice de référence qui intègre certains critères ESG dans la sélection de ses composants. Le Gestionnaire d'investissement considère que les principales incidences négatives (PIN) énumérées ci-dessous sont prises en compte dans les critères de sélection de l'Indice de référence à chaque fois qu'il est rebalancé.

Le rapport annuel du Fonds contient des informations sur les principales incidences négatives sur les facteurs de durabilité tel qu'indiqué ci-après :
• Émissions de GES
• Intensité des GES des entreprises en portefeuille.
• Part d’investissement dans des sociétés actives dans le secteur des combustibles fossiles
• Part des investissements effectués dans des sociétés ayant des sites/établissements situés dans ou à proximité de zones sensibles sur le plan de la biodiversité, si les activités de ces sociétés ont une incidence négative sur ces zones.
• Volume moyen pondéré des rejets dans l'eau par les entreprises en portefeuille exprimé en tonnes par million d'euros investis.
• Volume moyen pondéré des déchets dangereux produits par les entreprises en portefeuille exprimé en tonnes par million d'euros investis.
• Part d’investissement dans des sociétés qui ont participé négativement à des violations des principes du Pacte mondial des Nations unies ou des principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales.
• Part d’investissement dans des sociétés qui participent à la fabrication ou à la vente d’armes controversées.

Bonne gouvernance

L'évaluation des pratiques de bonne gouvernance fait partie intégrante de la méthodologie appliquée à l'Indice de référence. À chaque rebalancement, son administrateur exclut de l'Indice de référence des sociétés sur la base de leur score de controverse ESG (qui mesure l'implication d'un émetteur dans des controverses liées à l'ESG), en ce compris les sociétés réputées violer les principes du Pacte mondial des Nations unies (voir Section C « Caractéristiques environnementales ou sociales du Fonds »). Les sociétés auxquelles l'administrateur de l'indice ne peut allouer un score de controverse ESG en raison de l’indisponibilité des données sont également exclues de l’Indice de référence.

E. Proportion d'investissements

Le Fonds cherche à investir dans un portefeuille composé, dans la mesure du possible, de titres faisant partie de l’Indice de référence.

Il est prévu qu'au moins 80 % des actifs du Fonds soient investis soit dans des titres composant l'Indice de référence, soit dans des titres qui répondent aux critères de sélection ESG dudit indice. Ainsi, à chaque rebalancement de l'indice, le portefeuille du Fonds sera rebalancé dans la foulée de l'Indice de référence, de sorte qu'au moins 80 % de ses actifs (en ce compris les 15 % d'actifs qualifiés d'investissements durables) soient alignés sur les caractéristiques ESG dudit indice (telles que déterminées lors de ce rebalancement).

Le Fonds peut conserver dans son portefeuille un investissement devenu non conforme aux exigences ESG de l'Indice de référence jusqu'à ce que celui-ci ne fasse plus partie dudit indice (ou ne remplisse plus les critères de sélection de ce dernier sur le plan ESG) et que le Gestionnaire d'investissement estime qu'il est possible de liquider la position.

Les investissements du Fonds qualifiés de durables sont réévalués lors de chaque rebalancement de l'indice ou à une date proche, lorsque le portefeuille du Fonds est rebalancé par rapport à son Indice de référence. Il peut arriver que la proportion d'investissements durables du Fonds tombe sous le minimum requis dans le cas où certains investissements du portefeuille perdent leur caractère durable entre deux rebalancements.

Le Fonds peut consacrer jusqu'à 20 % de ses actifs à d'autres investissements.

Le Fonds peut avoir recours à des instruments dérivés à des fins d’investissement et de gestion efficace de portefeuille en relation avec les caractéristiques environnementales ou sociales qu'il promeut. Lorsque le Fonds utilise des instruments dérivés pour promouvoir des caractéristiques environnementales ou sociales, toute note ou analyse ESG mentionnée ci-dessus s’appliquera uniquement à l'investissement sous-jacent.

Le Fonds n'a actuellement pas vocation à consacrer plus de 0 % de ses actifs à des investissements durables dont l'objectif environnemental est aligné sur la Taxinomie de l'UE.

Le Fonds n'a actuellement pas vocation à investir dans des activités liées au gaz fossile et/ou à l'énergie nucléaire qui sont conformes à la Taxinomie de l'UE.

Le Fonds n'a actuellement pas vocation à consacrer plus de 0 % de ses actifs à des investissements liés à des activités transitoires et habilitantes au sens du Règlement Taxinomie.

10 % au moins des actifs du Fonds seront consacrés à des investissements durables. Ces investissements durables pourront avoir un objectif environnemental non aligné sur la Taxinomie de l'UE ou un objectif social, voire combiner ces deux objectifs. Le mix d'investissements durables ayant respectivement un objectif environnemental et social pourra évoluer au fil du temps en fonction des activités des sociétés au sein de l'Indice de référence. Les investissements du Fonds qualifiés de durables sont réévalués lors de chaque rebalancement de l'indice ou à une date proche, lorsque le portefeuille du Fonds est rebalancé par rapport à son Indice de référence.

Les autres participations peuvent inclure des liquidités, des fonds du marché monétaire et des instruments dérivés. Ces investissements ne peuvent être utilisés qu'à des fins de gestion efficace du portefeuille, sauf dans le cas des instruments dérivés utilisés pour couvrir le risque de change au titre des classes d'actions couvertes en devises.

Les notes ou analyses ESG de l'administrateur de l'indice porteront uniquement sur les instruments dérivés associés à des émetteurs individuels utilisés par le Fonds. Les instruments dérivés basés sur des indices financiers, des taux d'intérêt ou des instruments de change ne seront pas pris en compte au regard des garanties environnementales ou sociales minimales.

F. Contrôle des caractéristiques environnementales ou sociales

Contrôle continu de l'intégrité du produit

BlackRock surveille l'adhésion du Fonds aux caractéristiques environnementales et sociales qu'il cherche à promouvoir. L’objectif du Fonds consiste à répliquer la performance de l’Indice de Référence. Les caractéristiques environnementales et/ou sociales du Fonds font partie intégrante de la méthodologie de l'Indice de référence et le Fonds est surveillé de manière à identifier, à chaque rebalancement, les investissements qui ne sont pas en phase avec ses engagements en matière de durabilité.

BlackRock surveille les données au niveau du Fonds et de l'indice afin de vérifier le respect de ces caractéristiques par le Fonds à chaque rebalancement.

BlackRock surveille également l'écart de suivi du Fonds et en rend compte aux investisseurs dans ses comptes et rapports annuels et semestriels. Les informations sur l'écart de suivi anticipé sont également publiées dans le prospectus du Fonds.

G. Méthodes

Le Fonds cherche à répliquer la performance de l'Indice de référence qui intègre, de par sa méthodologie, certains critères ESG dans la sélection de ses composants (tel qu'indiqué plus haut à la Section C et abordé plus en détail à la Section L).

Méthodes

En outre, les méthodes suivantes sont utilisées pour évaluer dans quelle mesure les caractéristiques sociales ou environnementales promues par le Fonds sont atteintes :

L'Indice de référence utilise les données de MSCI sur les controverses ESG. Pour plus d’informations, https://www.msci.com/documents/10199/acbe7c8a-a4e4-49de-9cf8-5e957245b86b

L'Indice de référence utilise la méthode ESG Rating de MSCI. Pour plus d’informations, https://www.msci.com/our-solutions/esg-investing/esg-ratings

L'Indice de référence utilise les filtres MSCI Business Involvement et du PMNU. Pour plus d’informations, https://www.msci.com/documents/1296102/1636401/MSCI_ESG_BIS_Research_Productsheet_April+2015.pdf/babff66f-d1d6-4308-b63d-57fb7c5ccfa9

L'Indice de référence utilise des filtres supplémentaires. Pour plus d'informations, veuillez vous référer à la méthodologie de l'indice.

Méthode d'évaluation de la durabilité des investissements

Les Investissements durables sont identifiés sur la base d'une évaluation articulée autour de quatre critères :
(i) Contribution de l'activité économique à un objectif environnemental et/ou social ;
(ii) Absence de préjudice important ;
(iii) Garanties minimales ; et
(iv) Bonne gouvernance (le cas échéant).

Pour qu'il soit considéré comme durable, un investissement doit cocher toutes les cases. Les investissements durables sont soumis à un processus de surveillance robuste afin de garantir le respect des normes réglementaires.

(i) Contribution de l'activité économique à un objectif environnemental et/ou social

Objectifs environnementaux et sociaux
BlackRock identifie des Investissements durables qui contribuent à une série d'objectifs environnementaux et/ou sociaux, au nombre desquels, sans toutefois s'y limiter, les énergies alternatives et renouvelables, l'efficacité énergétique, la prévention ou l'atténuation de la pollution, la réutilisation et le recyclage, la santé, la nutrition, l'assainissement et l'éducation, ainsi que les objectifs de développement durable des Nations unies et d'autres normes en matière de durabilité (ensemble, les « Objectifs environnementaux et sociaux »).

Évaluation de l'activité économique
Un investissement sera réputé durable (pour autant qu'il satisfasse aux trois autres critères) :

Activité commerciale
• Lorsque 20 % ou plus des revenus issus de ses produits et/ou services sont systématiquement associés à des objectifs environnementaux et/ou sociaux sur la base de données de fournisseurs tiers.

Pratiques commerciales
• Lorsque l'émetteur a fixé un objectif de décarbonation conformément aux initiatives Science Based Targets, validé par des données de fournisseurs tiers. Le SBTi entend proposer aux entreprises et aux institutions financières un processus clairement défini en vue de réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) et de s'aligner sur les objectifs de l'Accord de Paris et contribuer à prévenir les impacts les plus désastreux du changement climatique.

Titres à revenu fixe
• Lorsqu'un fonds investit dans une obligation avec engagement d'affectation du produit, celui-ci doit contribuer fortement à un objectif environnemental et/ou social, tel qu'étayé par une analyse fondamentale.

Selon la stratégie d'investissement du fonds, ses Investissements durables peuvent poursuivre un ou plusieurs des objectifs environnementaux et/ou sociaux ci-dessus. Pour identifier les Investissements durables, BlackRock peut se baser sur l'évaluation qui en est faite par l'administrateur d'indices ou sur tout autre critère d'exclusion intégré dans la méthodologie de l'indice de référence du fonds.

(ii) Absence de préjudice important (API)

À chaque rebalancement de l'indice, tous les investissements qualifiés de durables sont examinés à l'aune de certains indicateurs environnementaux et sociaux minimums. Dans le cadre de cet examen, les entreprises sont évaluées à l'aune de leur participation à des activités qui sont réputées avoir des incidences environnementales et sociales très négatives. Les entreprises identifiées comme étant impliquées dans des activités ayant des incidences environnementales et sociales très négatives ne sont pas éligibles en tant qu'investissement durable.

Lorsqu'un fonds investit dans des obligations avec engagement d'affectation du produit telles que les obligations dites « vertes », l'évaluation sera menée au niveau de l'émission et, plus particulièrement, de l'affectation de son produit, lequel doit être formellement et exclusivement consacré à la promotion des objectifs climatiques ou d'autres objectifs de durabilité environnementale. En outre, certaines garanties minimales et exclusions sont appliquées lors de la sélection des obligations vertes afin d'éviter toute exposition aux obligations associées à des activités réputées avoir des impacts environnementaux et sociétaux très négatifs.

Les indicateurs obligatoires d'incidences négatives sur les facteurs de durabilité (tels que définis dans les normes techniques réglementaires (RTS) associées au Règlement SFDR) sont pris en compte à chaque rebalancement de l'indice à travers l'évaluation des investissements du Fonds qualifiés de durables.

Les investissements suivants ne sont pas considérés comme des Investissements durables à la suite de cette évaluation : (1) les sociétés réputées tirer au moins 1 % de leurs revenus du charbon thermique, lequel présente une forte intensité carbone et contribue sensiblement aux émissions de gaz à effet de serre (selon les indicateurs mesurant les émissions de GES) ; (2) les sociétés réputées être impliquées dans de graves controverses ESG (en tenant compte des indicateurs liés aux émissions de gaz à effet de serre, à la biodiversité, à l'eau, aux déchets et aux questions sociales et relatives aux employés) ; et (3) les sociétés qui sont considérées comme étant à la traîne par rapport à leurs pairs en raison de leur forte exposition et de leur incapacité à gérer les risques ESG importants (en tenant compte des indicateurs liés aux émissions de gaz à effet de serre, à la biodiversité, à l'eau, aux déchets, à l'écart salarial non ajusté entre les hommes et les femmes et à la diversité au sein du conseil d'administration).

Par ailleurs, ne sont pas considérées comme Investissements durables les sociétés réputées violer ou qui risquent de violer des normes internationales communément admises et entérinées par les principes du Pacte mondial des Nations unies (PMNU), les principes directeurs de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) à l’intention des entreprises multinationales, les principes directeurs des Nations unies relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme ainsi que leurs conventions sous-jacentes. Les sociétés dont il est établi qu'elles ont un lien quelconque avec des armes controversées (sur la base d'indicateurs y consacrés) ne peuvent être considérées comme des Investissements durables.

(iii) Garanties minimales

Ne sont pas considérés comme Investissements durables les émetteurs réputés violer ou qui risquent de violer des normes internationales communément admises et entérinées par les PMNU, les principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales, les principes directeurs des Nations unies relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme ainsi que leurs conventions sous-jacentes.

Bonne gouvernance

L'évaluation des pratiques de bonne gouvernance fait partie intégrante de la méthodologie appliquée à l'Indice de référence. À chaque rebalancement, son administrateur exclut de l'Indice de référence des sociétés sur la base de leur score de controverse ESG (qui mesure l'implication d'un émetteur dans des controverses liées à l'ESG) et des sociétés réputées violer les principes du PMNU.

H. Sources et traitement des données

Sources de données

Les Gérants de portefeuille de BlackRock ont accès à la recherche, aux données, aux outils et aux analyses leur permettant d'intégrer des considérations ESG dans leur processus d'investissement. Aladdin est le système d'exploitation qui relie en temps réel les données, les personnes et les technologies intervenant dans la gestion des portefeuilles, ainsi que le moteur qui sous-tend les analyses et les rapports ESG de BlackRock. Les Gérants de portefeuille de BlackRock utilisent Aladdin pour motiver leurs décisions d'investissement, surveiller les portefeuilles et accéder à des informations relatives à l'indice concerné susceptibles d'orienter le processus d'investissement en vue d'atteindre les caractéristiques ESG du Fonds.

Les ensembles de données ESG proviennent de fournisseurs de données tiers et d'administrateurs d'indices, notamment MSCI, Sustainalytics, Refinitiv, S&P et Clarity AI. Ces ensembles de données peuvent prendre la forme de scores ESG, d'émissions de carbone, de mesures de l'implication des entreprises ou de controverses et sont intégrés dans les outils Aladdin, lesquels sont à la disposition des Gérants de portefeuille et utilisés dans les stratégies d'investissement de BlackRock. Ces outils soutiennent l'ensemble du processus d'investissement, de la recherche à la construction du portefeuille, en passant par la modélisation et le reporting.

Mesures prises pour garantir la qualité des données

BlackRock applique un processus de diligence raisonnable complet pour évaluer les offres des fournisseurs, avec des examens méthodologiques très ciblés et des évaluations de couverture basées sur la stratégie d'investissement durable du produit (et ses caractéristiques environnementales et sociales ou son objectif d'investissement durable). Notre processus comprend une analyse qualitative et quantitative pour évaluer l'adéquation des données fournies conformément aux normes réglementaires applicables.

Nous évaluons les fournisseurs de données ESG ainsi que les données à proprement parler sous cinq angles principaux :
1. Collecte des données : cela comprend, sans s'y limiter, l'évaluation des sources utilisées par les fournisseurs de données, la technologie utilisée pour collecter les données, le processus d'identification des informations erronées et l'utilisation d'apprentissage automatique ou d'approches de collecte de données humaines. Nous tenons également compte des améliorations attendues
2. Couverture des données : notre évaluation porte, entre autres, sur la mesure dans laquelle un ensemble de données fournit une couverture suffisante de notre univers d'émetteurs et de classes d'actifs investissables. Cela comprend un examen de la manière dont les sociétés mères et leurs filiales sont traitées et de la proportion de données estimées et publiées.
3. Méthode : notre évaluation comprend, sans s'y limiter, l'examen des méthodologies employées par les fournisseurs tiers, y compris l'examen des approches de collecte et de calcul, l'alignement sur les normes ou cadres industriels ou réglementaires, les seuils de matérialité et la manière dont ils traitent l'insuffisance de données.
4. Validation des données : notre évaluation comprend, sans s'y limiter, l'approche des fournisseurs tiers en matière de vérification des données collectées et les processus d'assurance qualité, y compris leur engagement avec les émetteurs.
5. Activité : nous évaluons divers aspects de l'activité d'un fournisseur de données, y compris, mais sans s'y limiter, ses politiques et procédures (y compris en matière de conflit d'intérêts), la taille et l'expérience de ses équipes de recherche de données, ses programmes de formation et le recours à des sous-traitants.

BlackRock participe en outre activement aux consultations organisées par les fournisseurs de données lorsque des changements de méthodologie affectant des ensembles de données ou des indices sont envisagés et soumet des commentaires et recommandations détaillés à leurs équipes techniques. BlackRock communique régulièrement avec les fournisseurs de données ESG, y compris les administrateurs d'indices, afin de se tenir au courant des évolutions du secteur.

Comment les données sont traitées

Chez BlackRock, nos processus internes reposent sur la fourniture de données normalisées cohérentes et de grande qualité à destination des professionnels de l'investissement et dans un objectif de transparence et de reporting. Les données, y compris les données ESG, sont reçues à travers nos interfaces puis soumises à une série de contrôles de qualité et d'exhaustivité visant à garantir des données de haute qualité pour une utilisation en aval par les systèmes et applications de BlackRock tels qu'Aladdin. La technologie intégrée de BlackRock nous permet de compiler des données sur les émetteurs et les investissements à travers une variété de métriques environnementales, sociales et de gouvernance et un ensemble de fournisseurs de données et de les mettre à la disposition des équipes d'investissement et d'autres fonctions de soutien et de contrôle telles que la gestion des risques.

Utilisation de données théoriques

BlackRock passe par des fournisseurs tiers pour recueillir autant que faire se peut des données publiées sur les entreprises. Cependant, les normes du secteur concernant les cadres de divulgation sont en constante évolution, notamment en ce qui concerne les indicateurs prospectifs. Par conséquent, nous nous appuyons parfois sur des estimations ou des données de substitution fournies par des tiers pour couvrir notre large univers d'émetteurs investissable. Face aux défis actuels que posent certaines données et même si BlackRock s'appuie sur de nombreuses estimations à travers son univers investissable, dont la proportion peut varier d'un ensemble de données à l'autre, nous veillons à ce que l'utilisation de données prospectives soit conforme aux orientations réglementaires et à ce que les fournisseurs de données nous apportent la documentation et la transparence nécessaires sur leurs méthodologies. BlackRock reconnaît l'importance d'améliorer la qualité et la couverture de ses données et continue à faire évoluer les ensembles de données accessibles par ses professionnels de l'investissement et d'autres équipes. Lorsque la réglementation locale d'un pays l'exige, les fonds peuvent indiquer des niveaux explicites de couverture des données. BlackRock cherche à comprendre l'utilisation d'estimations dans les méthodologies des indices et à s'assurer que leurs approches sont robustes et conformes aux exigences réglementaires applicables et aux méthodologies des indices.

I. Limites aux méthodes et aux données

Limites de la méthode

L'investissement durable est un domaine en pleine évolution à l'échelle régionale et mondiale, tant au niveau de la compréhension du secteur que des cadres réglementaires. BlackRock continue de suivre l'évolution du cadre que l'UE est en train de mettre en œuvre en matière d'investissement durable et des méthodologies d'investissement y associées afin de s'assurer qu'elle reste en phase avec cet environnement réglementaire en constante mutation. BlackRock est donc susceptible de mettre à jour ces informations en tant que de besoin, ainsi que les méthodologies et les sources de données utilisées, afin de les adapter à l'évolution des pratiques du marché ou à de nouvelles directives réglementaires.

L'administrateur d'un Indice de référence attend généralement le moment de son rebalancement avant de procéder au filtrage de dudit indice à l'aune de ses critères ESG. Les sociétés qui ont précédemment satisfait aux critères de sélection d'un Indice de référence et qui y ont par conséquent été incluses ainsi que dans le Fonds, peuvent, de manière inattendue ou soudaine, être touchées par un événement de controverse grave ayant un impact négatif sur leur cours et, partant, sur la performance du Fonds. Si ces sociétés sont des composants de l'Indice de référence, elles le resteront et demeureront donc dans le portefeuille du Fonds jusqu'au prochain rebalancement (ou jusqu'à la prochaine révision périodique), lorsque la société concernée cessera de faire partie de l'Indice de référence et qu'il sera possible et réalisable (de l'avis du Gestionnaire d'investissement) de liquider la position. Un Fonds qui réplique cet Indice de référence peut donc cesser de satisfaire aux critères ESG jusqu'à ce que l'Indice en question soit rebalancé (ou fasse l'objet d'une révision périodique) et redevienne conforme ses critères et que ledit Fonds soit également rebalancé dans la foulée. De même, lorsque la méthodologie d'un indice commande qu'il détienne un pourcentage minimum d'Investissements durables, ce seuil pourra ne plus être respecté jusqu'à ce qu'il soit rebalancé (ou dès que possible par la suite).

Les limites portant sur les sources de données sont indiquées ci-dessous.

Limites des données

Les ensembles de données ESG changent et s'améliorent constamment à mesure que les normes en matière de publication d'informations, les cadres réglementaires et les pratiques du secteur évoluent. BlackRock continue de collaborer avec un grand nombre de participants au marché pour améliorer la qualité des données.

Bien que chaque métrique ESG puisse être sujette à ses propres limites, on considère généralement les limites suivantes parmi d'autres :
• L'indisponibilité de certaines métriques ESG en raison de normes de reporting et de publication différentes selon les émetteurs, les zones géographiques ou les secteurs.
• La récence des normes statutaires de reporting en matière de durabilité, qui se traduit par des différences dans la manière dont les entreprises elles-mêmes peuvent rendre compte des critères réglementaires et de faibles niveaux de couverture de certaines métriques.
• Une disparité dans l'utilisation et la proportion de données ESG publiées par rapport à des données estimées chez les différents fournisseurs de données, qui plus est arrêtées à des moments différents, ce qui rend la comparaison difficile.
• De par leur nature, les estimations peuvent différer des chiffres réels en raison des hypothèses utilisées par les fournisseurs de données.
• Des opinions ou évaluations divergentes à propos des émetteurs du fait de méthodologies différentes appliquées par les fournisseurs de données ou du recours à des critères subjectifs. • La plupart des rapports et publications ESG des entreprises sont publiés sur une base annuelle et prennent beaucoup de temps à compiler. Les données qu'ils contiennent souffrent donc d'un décalage par rapport aux données financières. La fréquence d'actualisation des ensembles de données dans lesquels on les retrouve peut également s'avérer différente d'un fournisseur de données à l'autre.
• La couverture et la pertinence des données à travers les différentes classes d'actifs et les différents indicateurs peuvent varier.
• Les données prospectives, telles que les objectifs liés au climat, peuvent varier considérablement par rapport aux mesures historiques et actuelles.

Veuillez consulter le rapport annuel du Fonds pour plus d'informations sur la manière dont les données qui sous-tendent les indicateurs de durabilité sont compilées.

Investissements durables et critères environnementaux et sociaux

L'investissement durable et la conception de la durabilité évoluent avec l'environnement des données. Il est compliqué, à ce stade, pour les acteurs du secteur, y compris pour les administrateurs d'indices, de s'en référer à une métrique spécifique ou un ensemble de métriques standardisées permettant d'obtenir une cartographie complète d'une entreprise ou d'un investissement. BlackRock a donc établi un cadre lui permettant d'identifier les investissements durables en tenant compte des exigences réglementaires et des méthodologies des administrateurs d'indices.

BlackRock s'appuie sur les méthodologies et les données des administrateurs d'indices tiers pour évaluer si les investissements causent un préjudice important et s'ils ont de bonnes pratiques de gouvernance. Dans certaines circonstances, les données peuvent être indisponibles, incomplètes ou inexactes. Malgré des efforts raisonnables, les informations ne sont pas toujours disponibles, auquel cas une évaluation sera faite par l'administrateur de l'indice sur la base de sa connaissance de l'investissement ou du secteur. Dans certains cas, les données peuvent refléter des actions que les émetteurs peuvent avoir prises seulement après coup, et ne reflètent pas tous les cas potentiels de préjudice important.

BlackRock effectue un contrôle préalable approfondi des méthodologies d'investissement durable des administrateurs d'indices afin de s'assurer qu'elles sont conformes à son approche de l'investissement durable.

J. Diligence raisonnable

Le Gestionnaire d'investissement procède à une diligence raisonnable à l'égard des administrateurs d'indices et participe à l'élaboration et à l'actualisation des méthodologies qui leur sont appliquées, y compris à l'évaluation des critères de bonne gouvernance définis dans le cadre de la réglementation SFDR, qui portent sur des structures de gestion saines, les relations avec les employés, la rémunération du personnel et la conformité fiscale au niveau des sociétés faisant l'objet d'investissements.

K. Politiques d'engagement

Le Fonds

Le respect des obligations du Fonds en matière de caractéristiques environnementales ou sociales ou d'objectifs d'investissement durable ne passe pas par l'engagement. Si le Gestionnaire d'investissement ne s'engage pas directement auprès des entreprises/émetteurs qui composent l'indice, il le fait auprès des administrateurs d'indices et des fournisseurs de données afin d'assurer une meilleure analyse et une stabilité des métriques ESG.

Généralités

Nous nous engageons aux côtés des entreprises dans lesquelles nous investissons les actifs de nos clients à différents niveaux.

Lorsqu'une équipe de gestion de portefeuille identifie l'engagement comme l'un des moyens servant à démontrer une implication vis-à-vis des questions environnementales, sociales et de gouvernance dans le contexte de la réglementation SFDR, les méthodes par lesquelles l'efficacité de la politique d'engagement et les moyens de l'adapter dans le cas où l'impact souhaité (en général, une réduction des principaux indicateurs négatifs) n'est pas atteint sont décrits dans le prospectus et la page Internet propres à ce Fonds.

L'engagement des équipes d'investissement aux côtés d'une société en portefeuille peut prendre plusieurs formes, mais il consiste généralement à entretenir un dialogue régulier et continu avec les dirigeants ou les administrateurs dans le but de promouvoir une saine gouvernance et des pratiques commerciales durables axées sur les questions ESG et les principaux indicateurs négatifs identifiés, ainsi que de jauger dans quelle mesure le management de la société se montre efficace dans la résolution des problèmes ESG soulevés. L'engagement permet également à l'équipe de gestion de portefeuille de fournir un retour d'information sur les pratiques des entreprises et les informations qu'elles publient.

Lorsqu'une équipe de gestion de portefeuille nourrit des inquiétudes concernant la manière dont une société gère les questions ESG et/ou les principaux indicateurs négatifs identifiés, elle peut décider, par exemple, d'exposer ses attentes au conseil d'administration ou à la direction de la société ou d'exprimer ces inquiétudes lors d'une assemblée générale en votant contre la réélection des administrateurs auxquels il incombe de remédier aux questions ESG ou aux des principaux indicateurs négatifs identifiés.

Indépendamment du travail d'une équipe de gestion de portefeuille en particulier, BlackRock a déterminé au plus haut niveau, dans le cadre de son approche fiduciaire, qu'il est dans le meilleur intérêt de ses clients de promouvoir dans la durée une gouvernance d'entreprise saine en tant qu'actionnaire informé et engagé. Cette mission est de la responsabilité de BlackRock Investment Stewardship (« BIS »). Grâce essentiellement au travail de l'équipe BIS, BlackRock répond aux exigences de la Directive sur les droits des actionnaires II (« SRD II ») concernant l'engagement aux côtés des sociétés publiques et d'autres acteurs au sein de l'écosystème de l'investissement. Une copie de la politique d'engagement SRD II de BlackRock est disponible sur https://www.blackrock.com/corporate/literature/publication/blk-shareholder-rights-directiveii-engagement-policy-2022.pdf.

L'approche de BlackRock en matière de bonne gestion des investissements est décrite dans les Principes Généraux de BIS et les directives de vote au niveau du marché. Les Principes Généraux de BIS exposent notre philosophie en matière de bonne gestion et notre point de vue sur la gouvernance d'entreprise et les pratiques commerciales durables qui stimulent la création de valeur à long terme par les entreprises. Nous sommes bien conscients que les standards et les normes de gouvernance d'entreprise diffèrent d'un marché à l'autre, mais nous pensons que certains éléments fondamentaux de la bonne gouvernance sous-tendent la capacité d'une entreprise à créer de la valeur à long terme. Nos directives de vote indiquent la manière dont l'équipe BIS met en œuvre les Principes Généraux en tenant compte des normes et standards de chaque marché et détaillent nos décisions de vote sur des questions spécifiques à l'agenda des assemblées d'actionnaires. L'approche générale de BlackRock en matière de bonne gestion des investissements et d'engagement est accessible via les liens suivants : https://www.blackrock.com/uk/professionals/solutions/shareholder-rights-directive et https://www.blackrock.com/corporate/about-us/investment-stewardship

Dans le cadre de son engagement, BIS peut se concentrer sur des thèmes ESG particuliers, décrits dans les priorités de vote de BlackRock : https://www.blackrock.com/corporate/literature/publication/blk-stewardship-priorities-final.pdf

L. Indice de référence désigné

Le Fonds cherche à atteindre les caractéristiques environnementales et sociales qu'il promeut en répliquant la performance de l'indice Bloomberg MSCI Euro Corporate High Yield Climate Paris-Aligned ESG Select Index, qui lui sert d'Indice de référence et intègre les critères de sélection ESG de l'administrateur de l'indice.

À chaque rebalancement de l'indice, son administrateur applique les critères de sélection ESG afin d'exclure les émetteurs qui ne répondent pas à ces critères.

Le portefeuille du Fonds est rebalancé en même temps que son Indice de référence (ou dès que raisonnablement possible et réalisable).

L'Indice de référence a été labellisé par son administrateur en tant qu'indice de référence « accord de Paris » de l'UE (au sens du règlement Benchmark) et doit donc être construit conformément aux normes minimales prescrites par le règlement Benchmark. L'Indice de référence sélectionne, pondère et, le cas échéant, exclut les émetteurs de l'Indice parent afin de s'aligner sur les engagements climatiques énoncés dans l'Accord de Paris.Les critères de sélection ESG qui sont exclus sont exposés ci-dessus (voir Section C « Caractéristiques environnementales ou sociales du Fonds »).

Vous trouverez ici une description détaillée de la méthodologie appliquée à l'Indice de référence du Fonds en copiant et collant le lien suivant dans votre navigateur web : https://www.bloomberg.com/professional/product/indices/bloomberg-fixed-income-indices/#/ucits.

Pour plus de détails concernant ce Fonds, veuillez vous reporter aux sections du présent prospectus intitulées « Objectif d'investissement », « Politique d'investissement » et « SFDR », ainsi qu'à la page consacrée au Fonds, qui peut être consultée en tapant son nom dans la barre de recherche du site Internet d'iShares : www.iShares.com